Orwann
  • accueil
  • entreprises
    • contrats commerciaux
    • contrats et conformité sites web
    • autres services
  • associations
    • création d’association
    • statuts de l’association
    • procès-verbaux
    • protection du nom et du logo
    • fonctionnement de l’association
    • relations entre membres
    • contrats et partenariats associatifs
    • litiges associatifs
  • conflits et dysfonctionnements
    • enquête interne
    • négociation raisonnée
    • médiation
    • processus collaboratif
  • formations
  • à propos
  • rendez-vous
Sélectionner une page

Tombola et loto associatifs : quelles règles respecter ?

par karinelebreton | droit des associations

Délais de paiement entre professionnels : quelles règles respecter ?

Délais de paiement entre professionnels : quelles règles respecter ?

par karinelebreton | droit commercial

Mécénat ou sponsoring : quelle différence pour une association ?

Mécénat ou sponsoring : quelle différence pour une association ?

par karinelebreton | droit des associations

Devis, CGV, contrat : comment bien les articuler ?

Devis, CGV, contrat : comment bien les articuler ?

par karinelebreton | contrats et CGV

Freelance et création digitale : à qui appartiennent vraiment les livrables ?

Freelance et création digitale : à qui appartiennent vraiment les livrables ?

par karinelebreton | contrats et CGV, propriété intellectuelle

Créer une association loi 1901 : quelles sont les étapes à suivre ?

Créer une association loi 1901 : quelles sont les étapes à suivre ?

par karinelebreton | droit des associations

Accident en association : responsabilités et assurances

Accident en association : responsabilités et assurances

par karinelebreton | droit des associations

Levée de fonds : ce que les investisseurs regardent vraiment côté juridique

Levée de fonds : ce que les investisseurs regardent vraiment côté juridique

par karinelebreton | contrats et CGV

RGPD et associations : quels bons réflexes adopter ?

RGPD et associations : quels bons réflexes adopter ?

par karinelebreton | droit des associations

Programme de fidélité : les règles juridiques à connaître avant de se lancer

Programme de fidélité : les règles juridiques à connaître avant de se lancer

par karinelebreton | consommation, droit commercial

« Entrées précédentes

ORWANN, cabinet d’avocat
droit des affaires et des associations

Lille · Nantes

07 65 61 35 23
karinelebreton@orwann.fr
LinkedIn

le cabinet

  • entreprises
  • associations
  • conflits et dysfonctionnements
  • formations
  • à propos
  • prendre rendez-vous

les offres

  • botanika · vos CGV
  • pixela · votre site
  • signa · votre marque
  • kairos · vos contrats
  • seren · vos conflits

ressources

  • podcast Parle-moi de droit
  • blog

référencée

Activateur France Num

ORWANN est référencée Activateur France Num, l’initiative de l’État pour accompagner les TPE et PME dans leur transformation numérique.

© 2026 ORWANN SELARLmentions légales · politique de confidentialité
Gérer le consentement

nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils.

Fonctionnel Toujours activé
L’accès ou le stockage technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
L’accès ou le stockage technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’internaute.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
L’accès ou le stockage technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
  • Gérer les options
  • Gérer les services
  • Gérer {vendor_count} fournisseurs
  • En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
  • {title}
  • {title}
  • {title}